Lorsqu’un actif fixe est ajouté à l’actif de l’entreprise, il doit être évalué et enregistré dans les comptes de l’entreprise. Il est ensuite suivi d’un processus de dépréciation qui le calcule. Il est basé sur un certain concept connu sous le nom de base amortissable. Wikio examine cet élément et répond aux questions suivantes :

• Qu’est-ce qu’une base amortissable ?
• Comment déterminer la base amortissable d’un actif ?
• Quelles sont les lois fiscales qui s’appliquent à vous ?

Qu’est-ce que la base amortissable d’un actif fixe ?

Par définition et comme son nom l’indique la base amortissable d’un bien est le montant qui sert de base au calcul de sa dépréciation en comptabilité .

Selon le droit comptable, c’est-à-dire le plan comptable général (PCG), la base amortissable est la valeur brute d’un bien diminuée de la valeur résiduelle. La valeur résiduelle est la valeur à laquelle le bien est vendu, diminuée des frais de cession.

Comment déterminer la base amortissable d’un actif ?

D’après les règles ci-dessus, il est évident que la base amortissable d’un actif fixe est égale à la valeur brute moins la valeur résiduelle.

Chaque partie sera décrite ci-dessous.

Identifier la valeur de la brute

La valeur d’un bien immobilisé est égale à sa valeur initiale et, plus précisément, à

• A son coût d’acquisition s’il est acheté en vue de recevoir un paiement,
• A son coût de production dans le cas où il a été produit par l’entreprise
• ou à sa valeur marchande s’il a été acquis à titre gratuit (non décrit ici).

Calcul du coût d’acquisition

Le coût d’acquisition d’un actif immobilisé et acquis à titre onéreux dans des circonstances normales est calculé de la manière suivante

Où :

Prix d’achat = Montant dû + taxes non récupérables Taxes récupérables Rabais, remises et ristournes effectués.

Les frais accessoires sont les coûts directement liés à l’achat du bien ou à son installation ou son exploitation conformément à l’usage auquel il est destiné.

Voici quelques exemples de frais accessoires

• Les droits de mutation les frais d’agent ou de notaire les commissions, les actes et les droits de mutation les coûts directement liés à la transaction (appelés coûts d’acquisition du capital),
• Les droits d’importation,
• la TVA et d’autres taxes similaires qui ne sont pas récupérables,
• Les frais d’installation, de transport, de manutention et de montage nécessaires pour permettre l’exploitation du bien (assurance transport et frais de réglage des machines, main d’œuvre pour installer le bien etc. ),
• Les frais de géomètres, d’architectes, d’experts, de conseillers….

Remarque : Les frais d’achat des immobilisations doivent être inclus dans le coût d’acquisition, mais peuvent, en cas de choix, être comptabilisés comme une charge. Cette option comptable est acceptée en franchise d’impôt. Une fois adoptée, elle doit être utilisée pour tous les actifs, tant corporels qu’incorporels, qui sont acquis.

Dans certaines circonstances, le coût de l’emprunt pourrait être capitalisé. Nous ne discuterons pas de cette possibilité.

Le calcul du coût de production

Le calcul du coût de production est un peu plus compliqué et nécessite généralement l’utilisation de la comptabilité analytique.

Avec :

Coût d’achat des matériaux = Prix d’achat x Coûts directement imputables.

Les coûts directs sont des dépenses fixes ou variables nécessaires à la mise en place et au fonctionnement de l’usine, qui peuvent être directement liées, sans calcul intermédiaire.

Les coûts indirects sont des coûts directement imputables qui nécessitent un calcul intermédiaire avant d’être affectés.

Par exemple, les coûts indirects sont composés des éléments suivants

• Main d’œuvre indirecte de production,
• Consommation d’énergie (eau, électricité, gaz…),
• Frais généraux de production (amortissement des machines et des bâtiments ainsi que l’entretien, les frais de stockage et les frais d’entreposage, etc. ).

La détermination de la valeur résiduelle

Pour être prise en compte dans le calcul de la base amortissable, la valeur résiduelle doit répondre à un certain nombre d’exigences. Tout d’abord, elle doit être significative. De plus, elle doit être quantifiable, c’est-à-dire qu’elle doit disposer d’éléments servant de référence, et permettant la possibilité de comparaison (par exemple, un marché de l’occasion). En outre, elle ne peut pas se baser sur des estimations prévisionnelles, mais être déterminée par comparaison avec un actif actuellement employé par l’entreprise…

Lorsqu’il s’agit de biens immobiliers, il est conseillé de faire appel à des experts pour évaluer la valeur résiduelle du bien.

Pensez-vous que la base amortissable est la même que celle utilisée à des fins fiscales ?

Malheureusement, ce n’est pas le cas. Sur le plan fiscal, la base de calcul de l’amortissement est uniquement le prix d’achat du bien (ou son prix de revient), sans que la valeur résiduelle doive être prise en compte.

En fin de compte, chaque fois que le montant résiduel est pris en compte dans le compte, il peut entraîner des ajustements comptables qui ne sont pas nécessaires. Lorsque le montant de l’amortissement comptable est inférieur à l’amortissement fiscalement déductible, un amortissement majoré doit être enregistré.

Vous pouvez également en savoir plus sur le même sujet :

• La définition du terme “amortissement”.
• Périodes d’amortissement
• Amortissement linéaire
• Plans d’amortissement linéaire
• Amortissement dégressif
• L’amortissement du plan dégressif
• Amortissement variable
• Réviser un plan d’amortissement

Conclusion : la base amortissable des immobilisations est égale à la somme qui servira de base au calcul de l’amortissement. Elle est calculée différemment selon la façon dont le bien a été obtenu (acquis en échange d’une somme, obtenu gratuitement ou fabriqué par l’entreprise).