Comme nous l’avons mentionné dans notre post sur les immobilisations comptables, les actifs incorporels sont les actifs de l’entreprise qui n’ont pas de matériel physique et qui n’ont pas de valeur monétaire.

En comptabilité, les actifs incorporels sont inclus dans les comptes de la classe 20. Les règles qui régissent l’amortissement des actifs incorporels sont examinées dans un autre article.

Présentation générale des actifs incorporels

Les actifs incorporels comprennent :

• Les frais d’établissement,
• les frais de développement et de recherche
• les concessions, les brevets, les licences de logiciels, les marques et autres droits similaires
• les droits de bail,
• le goodwill,
• et autres actifs incorporels et autres actifs incorporels.

Nous examinerons donc plus loin les différents types d’actifs incorporels.

Informations sur les immobilisations incorporelles

Frais d’établissement (compte 201)

Il existe trois types de coûts qui sont classés dans la catégorie des frais d’établissement :

• Les frais de forme Ce sont les frais qui sont engagés lors de la création d’une organisation qui est commerciale comme les frais d’enregistrement au tribunal et les frais de commissaires aux apports, ou les frais d’avocat, par exemple,
• les coûts du premier établissement qui sont les mêmes que les coûts associés au démarrage d’une nouvelle entreprise ou à l’ouverture d’un tout nouvel établissement
• ainsi que les coûts liés aux augmentations de capital et autres coûts opérationnels (fusions, scissions, etc.).

Notez que, tant que le coût de constitution n’est pas amorti, les dividendes ne peuvent être distribués. .

Remarque Ces coûts peuvent être directement passés en charges au lieu d’être inclus dans les immobilisations incorporelles ; c’est la méthode à choisir (sauf pour les frais d’augmentation de capital).

Frais de recherche et de développement (compte 203)

Les entreprises peuvent capitaliser les frais de recherche et de développement.

• les frais de développement : ils peuvent être capitalisés s’ils sont liés à des projets clairement identifiables et ayant une excellente chance de succès commercial.
• frais de recherche : seuls les frais relatifs à la recherche appliquée peuvent être activés et faire partie des frais de développement.

Tous les autres frais de recherche sont déduits.

Notez que la capitalisation des frais de développement qui répondent aux exigences ci-dessus est l’option la plus privilégiée. Il est également possible de les déduire en tant que charges.

Licences, concessions, brevets, marques, logiciels et autres droits similaires (compte 205)

Ce compte couvre toutes les dépenses qui sont engagées pour recevoir un avantage constitué par une police d’assurance qui accorde une protection à :

• un inventeur, un auteur , ou le titulaire d’un droit d’exploitation ou d’une marque un inventeur, un auteur ou un bénéficiaire d’une invention, un auteur ou un bénéficiaire d’un brevet ou du droit de licence …,
• ou le propriétaire d’une concession.

En outre :

• le logiciel créé ou acquis qui est utilisé par l’entreprise comme méthode d’exploitation.
• sites web actifs (c’est-à-dire conçus pour fournir des avantages économiques potentiels).

Les droits au bail (compte 206)

Ces comptes d’immobilisations incorporelles comprennent

• le montant qui a été versé dans le passé aux titulaires de baux pour racheter le droit d’habiter les locaux et bénéficier de la possibilité de renouveler le bail
• au propriétaire des locaux l’équivalent d’un droit d’entrée
• les montants qui sont payés par rapport au coût d’acquisition pour les contrats de location.

Fonds de commerce (compte 207)

L’écart d’acquisition est le symbole de :

• des éléments de fonds de commerce acquis qui ne peuvent pas être affectés à un compte d’immobilisation.
• et des dossiers clients qui sont indissociables de l’activité de l’entreprise.

Autres actifs incorporels (compte 208)

Les autres actifs incorporels comprennent toute dépense capitalisable qui ne peut être classée dans les catégories mentionnées ci-dessus.

Par exemple, les fichiers clients qui sont achetés séparément sont inclus.